Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN PROVENCE BOISERIES et décorations PORTES ANCIENNES RÉÉDITIONS
BOISERIES et DECORATIONS

Numéro de dépôt :
3319165
Date de dépôt :
19/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/10/2014
EN PROVENCE BOISERIES et décorations PORTES ANCIENNES RÉÉDITIONS de BOISERIES et DECORATIONS

Présentation de la marque EN PROVENCE BOISERIES et décorations PORTES ANCIENNES RÉÉDITIONS

Déposée le 19 octobre 2004 par la société BOISERIES et DECORATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « EN PROVENCE BOISERIES et décorations PORTES ANCIENNES RÉÉDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la société BOISERIES et DECORATIONS domicilié(e) QUARTIER CASTAGNE,84400 GARGAS - 84400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 622 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri CHEVAUX BOISERIES et DECORATIONS domicilié(e) QUARTIER CASTAGNE,84400 GARGAS - 84400 - France.

La marque EN PROVENCE BOISERIES et décorations PORTES ANCIENNES RÉÉDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN PROVENCE BOISERIES et décorations PORTES ANCIENNES RÉÉDITIONS est expirée depuis le 19 octobre 2014.

BOISERIES et DECORATIONS a également déposé les autres marques suivantes : BOISERIES ET DECORATIONS PORTES ANCIENNES REEDITIONS


BOISERIES et DECORATIONS - QUARTIER CASTAGNE,84400 GARGAS - 84400 - France - SIREN 351622220


Monsieur Henri CHEVAUX BOISERIES et DECORATIONS - QUARTIER CASTAGNE,84400 GARGAS - 84400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645857 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Inscription le 20 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649262 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-20

Serrurerie et quincaillerie métallique. Menuiseries intérieures et extérieures non métalliques : portes d'entrée, porte de communication, porte de placard, fenêtres, volets et persiennes, parquets. Meubles et boiseries.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.